Evaluation des fonctionnalités des zones humides
Mis à jour le 03/04/2023
En 2016, le MNHN et l’OFB ont publié un guide présentant la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides et son utilisation.
Il s’adresse à un public technique (maîtres d’ouvrages, bureaux d’études, services de l’État, établissements publics, collectivités locales…) en charge de la réalisation, de l’instruction ou de la rédaction d’avis techniques de dossiers « loi sur l’eau » portant sur les zones humides.
Il a été diffusé aux services instructeurs par la DEB et présenté comme la méthode à utiliser pour l’évaluation des fonctionnalités.